Acheter son bateau à l’étranger ? Pas sans précaution !

Avec Internet, nous disposons d’une fenêtre exceptionnelle sur le monde nautique, et avons accès au plus vaste catalogue possible. Pourtant, acheter son bateau hors de la France, est une aventure qui ne s’improvise pas !

Sommaire

1 – Pourquoi acheter un bateau à l’étranger ?
2 – Comment acheter son bateau à l’étranger grâce aux conseils de professionnels ?
3 – Acheter son bateau, hors de nos frontières, répondant aux normes européennes
4 – Identifier les formalités douanières liées à l’achat d’un bateau de plaisance

1. Pourquoi acheter un bateau à l’étranger ?

Il ne faut pas avoir peur d’acheter un bateau à l’étranger, il faut juste être bien préparé et renseigné ! Les motivations pour choisir votre prochain bateau à l’étranger peuvent être de plusieurs ordres :

• Prix parfois réduits
• Diversité des modèles
• Qualité supérieure

Vous souhaitez peut-être acheter un bateau dans un pays spécifique dans le but de dénicher des navires construits par des chantiers semi-artisanaux vous proposant des modèles sur mesure, des formes traditionnelles, de grande qualité et à des tarifs relativement abordables perpétuant ainsi une longue tradition navale, que l’on retrouve sur le marché de l’occasion. Les Pays-Bas représentent par exemple une destination de choix pour les amateurs de bateaux fluviaux comme les péniches ou les vedettes hollandaises, tout comme l’Italie possède de très populaires chantiers navals spécialistes des yachts ou les voiliers. Opter pour un tel bateau n’est pas impossible, mais il faut être conscient que l’on s’embarque pour une aventure où les contraintes peuvent être techniques, législatives, mais aussi fiscales. C’est encore plus vrai si l’on part en chasse hors des limites de l’Union Européenne.

Pour commencer, parcourez les différentes annonces de bateaux d’occasion et filtrez votre recherche en sélectionnant les pays souhaités. Vous trouverez alors des annonces de vendeurs particuliers et professionnels basés dans le monde entier. Si vous souhaitez par exemple débuter par jeter un œil aux embarcations en vente dans les pays frontaliers de la France, vous pouvez cibler les annonces de bateaux d’occasion en Italie, en Espagne, en Allemagne, aux Pays-Bas, ou encore au Royaume-Uni.

Découvrez les bateaux à vendre à l’étranger sur Band of Boats

Espagne

2. Comment acheter son bateau à l’étranger grâce aux conseils de professionnels ?

Lorsque vous prenez la décision d’acheter un bateau en dehors de la France, surtout si il est d’occasion, il est important d’avoir des points de vigilance à ne pas négliger :

• S’assurer de l’état du bateau en le visitant et en programmant quand cela est possible des essais en mer 
• Vérifier sa conformité
• S’assurer que le vendeur est bien le propriétaire
• Réaliser un inventaire pour s’assurer de ce qui est compris dans le prix d’achat

Aux Pays-bas, par exemple, les bateaux bénéficient d’une inscription cadastrale et les transactions se concluent devant notaire ! En plus de ces spécificités, et chaque pays a les siennes, la langue est un facteur notoire d’incompréhension. Même si votre anglais scolaire est un (légitime) motif de fierté, ne préjugez pas de votre niveau ! Soyez certain qu’au moindre poisson à noyer, votre interlocuteur abandonnera tout effort pour être compris et reviendra à un langage et à un vocabulaire aussi obscur que possible… Pour limiter les risques de malentendu, on préférera s’entourer des conseils d’un courtier, spécialiste reconnu du pays en question et d’un expert indépendant. Compte-tenu de la difficulté des recours à l’étranger, la dépense se justifie pleinement !

Plus le vendeur remet de la documentation concernant le bateau, mieux c’est. (certificat de conformité, certificat de désimmatriculation, contrat de vente, carnet d’entretien,..) 

3. Acheter son bateau, hors de nos frontières, répondant aux normes européennes

Il est important de bien avoir en tête les différentes normes européennes relatives à l’achat d’un bateau :

• Mention CE obligatoire
• Détermination de la nationalité du pavillon arboré
• Certificat de radiation
• Procédure unique d’enregistrement regroupant immatriculation et francisation 

Depuis 1998, un bateau ne peut être mis en service, dans un pays de l’Union européenne, que s’il est homologué et porte la mention CE. Un bateau marqué CE peut être vendu librement dans toute l’Union Européenne sans qu’un Etat puisse exiger des prescriptions nationales supplémentaires. Si ce n’est pas le cas, il vous appartiendra de justifier de sa conformité vis à vis des exigences communautaires en matière de sécurité, de protection de l’environnement et des consommateurs… Un bateau construit avant cette date ne sera pas soumis à cette obligation, qui peut être difficile à satisfaire ! Imaginons un instant que vous tombiez sous le charme d’un bateau construit à très peu d’exemplaires sur les rives du Lac de Genève… La Suisse n’est pas membre de la Communauté européenne et si le bateau ne porte pas la mention CE, il vous sera d’autant plus difficile de le faire homologuer qu’il n’aura probablement jamais connu l’eau salée !

Quelle que soit sa provenance, un bateau d’occasion ne pourra être immatriculé que si vous produisez un certificat de radiation, prouvant que le bateau a quitté légalement son pays d’origine. Exigez du vendeur, qu’il vous fournisse ce document avant la finalisation de la vente !

Si vous vous questionnez sur comment franciser un bateau ? Pour les bateaux construits hors EU, sachez que vous aurez un passage obligatoire aux affaires maritimes pour procéder à divers tests liés à la sécurité, déterminés par la directive des bateaux de plaisance. Une fois francisé, votre bateau sera soumis au droit de la francisation à payer tous les ans, taxe perçue depuis 2022 par la direction générale des finances publiques due par les propriétaires de navire de plaisance ou de sport sous pavillon français, pour une utilisation en eaux maritimes.

4. Identifier les formalités douanières liées à l’achat d’un bateau de plaisance

Il ne faut pas hésiter à se déplacer auprès du poste de douanes le plus proche pour récupérer l’ensemble des informations nécessaires au bon déroulement de la vente et prendre connaissance des papiers à recueillir pour l’achat d’un bateau à l’étranger.

Même si l’Europe a bien simplifié les choses, il reste quelques « subtilités » dont il vaudra mieux s’assurer auprès des services de la Douane avant de faire affaire. La première distinction se fait entre bateaux neufs et d’occasion : sachez que pour la Douane, un bateau est réputé neuf s’il est vendu dans les 3 mois qui suivent sa première mise en service, ou s’il a navigué moins de 100 heures.

Un particulier qui importe un bateau d’occasion ne sera pas redevable de la TVA. Pour un bateau neuf provenant d’un pays communautaire et mesurant moins de 7,5 mètres, la TVA sera payée dans le pays d’origine . En revanche, au-delà de cette taille, la TVA sera à régler en France, au taux en vigueur.

La mondialisation nous laisse penser que les frontières commerciales sont abolies. C’est loin d’être aussi simple et le nombre de cas particuliers doit inciter les futurs acquéreurs à la prudence pour éviter les déconvenues. Même en Europe, l’aventure ne se tente pas seul. On prendra en amont, tous les renseignements nécessaires auprès des administrations concernée : douanes et affaires maritimes, et on s’entourera sur place, des conseils d’un professionnel impartial, reconnu et habitué à cet exercice.

Vous pourriez aussi aimer ces articles